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Marques déposées par ALBY Luc - Antoine
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POLYPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYPATCH
ALBY Luc - Antoine

Numéro de dépôt :
95571615
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque POLYPATCH

Déposée le 15 mai 1995 par ALBY Luc - Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est ALBY Luc - Antoine, domicilié(e) 3 Place du Président Mithouard, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBY Luc - Antoine - France.

La marque POLYPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYPATCH est expirée depuis le 15 mai 2005.

ALBY Luc - Antoine a également déposé les autres marques suivantes : BIFACE , AXIAL , SEQUENCE 2 , INPLACE , - ISODYNAMIQUE , - MEDICAL DYNAMIQUE


ALBY Luc - Antoine - 3 Place du Président Mithouard, 75007 PARIS - France


ALBY Luc - Antoine - France


Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351201 - Publication au BOPI 2002-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351200 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de dénomination n°351199 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°351197 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351198 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313463 - Publication au BOPI 2000-12-26

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires Membres, yeux et dents artificiels.Articles orthopédiques, matériel de suture